Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SoFTAgro
ANDEVIA, SCOP ARL

Numéro de dépôt :
3986539
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
SoFTAgro de ANDEVIA

Présentation de la marque SoFTAgro

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par la société ANDEVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SoFTAgro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la société ANDEVIA domicilié(e) 3 rue Henri Becquerel - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 462 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDEVIA, M. Fabrice ANSEL domicilié(e) 3 rue Henri Becquerel - 77500 - CHELLES - France.

La marque SoFTAgro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoFTAgro est expirée depuis le 28 février 2023.

ANDEVIA a également déposé les autres marques suivantes : SCoT EnEg , SCoT CI , ID COURRIER , ANDEVIA


ANDEVIA, SCOP ARL - 3 rue Henri Becquerel - 77500 - CHELLES - France - SIREN 534462437


ANDEVIA, M. Fabrice ANSEL - 3 rue Henri Becquerel - 77500 - CHELLES - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Logiciels (programmes enregistrés).